Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB DES 100 ST
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Numéro de dépôt :
4494675
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
LE CLUB DES 100 ST de S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Présentation de la marque LE CLUB DES 100 ST

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB DES 100 ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque LE CLUB DES 100 ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DES 100 ST arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019 , LE PETIT COP


S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY - 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Billets [tickets] ; billets d’entrée notamment pour les compétitions et événements sportifs ; cartes d’abonnements notamment pour les compétitions et événements sportifs ; bulletins d’informations concernant notamment les compétitions et événements sportifs ; produits de l’imprimerie ; affiches, autocollants, posters, cartes postales, carnets, cahiers, étiquettes, drapeaux et fanions en papier, photographies, gravures, prospectus, brochures, dépliants, revues, magazines, journaux, calendriers, éphémérides, sets de tables en papier ou en carton, sacs de shopping en papier, dessous de verres en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons ;

Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons; survêtements, blousons, coupe-vent, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements; pyjamas; costumes, pantalons, manteaux, cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement); chaussures, chaussures de sport, pantoufles; chapellerie, casquettes, bérets ; bonnets ;

Services d'organisation et réservation de visites de lieux touristiques ; organisation d’excursions et de visites touristiques ; services de guides touristiques ; accompagnement de voyageurs ;

Conduite de visites guidées ; organisations d’activités culturelles et sportives ; activités de divertissement sportives et culturelles ; organisation d’événement à des fins sportives ou culturelles.